ORDRE DU JOUR

Approbation du Conseil d’Administration du 28 avril 2009

► I – AFFAIRES FINANCIERES :

. Evolution carte comptable :

• Evolution de la carte des agences comptables,

• Carte cible des agences comptables 2008-2012,

• Carte comptable, mesures de rentrée 2009.

• Rapport du gestionnaire comptable sur l’évolution de la carte des agences comptables,

. Décisions Budgétaires Modificatives pour vote,,

• D.B.M. pour info.

. Modification des modalités de remboursement des frais du personnel en mission,

. REGION :

- Complément de dotation de fonctionnement,

- Subventions : suite à la tempête des 24 et 25/01/2009,

. Admission en non valeur de 165,00 € frais d’internat d’un élève mois d’avril à juin 2004,

. CARCASUP 2 628,85 € déplacements des élèves, compte 6245,

. Cession véhicule Renault Fourgon Express immatriculé 776 ND 11,

. Voyage en Tunisie du 23 au 29/07/2009 : participation des familles : 150,00 € ; financement du collège Jules Verne : voyage annulé (courriel en date du 29/06/2009),

. Les logements de fonction,

. Occupation au 01/09/2009,

. Don de ramettes papier A4.

. Renouvellement et recrutement des contrats de la Plate-Forme Technologique,,

. GRETA :

Autorisation de faire appel au sous-traitants,

Renouvellements de contrats,

Recrutements des contrats aidés,

Dépenses sollicitées.

. Recrutement de deux maîtres au pair en septembre 2009,

. Recrutement des C.A.E. au 1er septembre 2009 :

- dotation C.A.E. au 1er septembre 2009 -

. Modification E.P.C.P. du 16 décembre 2008.

. Contrats P2 de conduite et maintenance préventive des installations thermiques des lycées de la région .

. Plan de financement FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) :

• BUDGET P.F.T.

. Attribution d’une subvention au Lycée Jules Fil établissement support de la Plate-Forme Technologique de la Région,

  L’ .I.P.D.G.

► II – BATIMENTS  :

. L’état de propreté dans l’établissement :

Rapport du gestionnaire sur l’entretien des locaux.

. Aménagement de la salle de demi-pension pour le personnel,

. Plan de sécurité du Lycée,

. Aménagement pédagogique,

. Aménagement de la salle SP3S.

► V – CONVENTIONS :

. Convention intervention – rachat de cartouches d’imprimantes usagées,

. Convention GRETA / IUFM

. Convention GRETA : machine à affranchir,

. Convention de mutualisation gestion des paie : C.A.E., Lycée Diderot Narbonne,

. Convention entre le Collège Jules Verne et le Lycée Jules Fil : voyage en Tunisie juillet 2009 : voyage annulé (courriel en date du 29/06/2009).

. Convention du Brevet d’Initiation à l’Aéronautique,

. Convention Cirque,

. Convention de coopération – accueil en E.P.S. des élèves du CNED,

. Convention avec la Maison de Retraite Montmorency

. Convention groupement comptable, collège de Capendu,

. Convention entre le Lycée Jules Fil établissement support de la Plate-Forme Technologique et l’Ecole Supérieure de La Raque,

. Convention sécurité routière.

► VI – STRUCTURES PEDAGOGIQUES ET POSTES :

. Effectifs LEGT Rentrée 2009,

. Orientation secondes 3ème trimestre,

. Point sur les réinscriptions au 30 juin 2009,

.Passage des premières en terminales.

. Orientation des terminales,

. Récapitulatif de l’orientation des terminales.

► VII – VIE SCOLAIRE/PROJETS CULTURELS / SANTE et PREVENTION :

. Les projets culturels

. Le règlement de l’Internat,

. Le règlement Intérieur,

. Projet Santé, demande subvention, MIDLT,

. Plan de continuité du Lycée Jules Fil.

► XI – QUESTIONS DIVERSES

. Bilan des stages pour l’année scolaire 2008/2009.

. Questions déposées par les professeurs élus au conseil d’administration.

. suite des questions déposées par les professeurs élus au Conseil d’Administration.

http://education.gouv.fr/cid23441/b...

http://www.education.gouv.fr/cid234...

. Charte « Lycée 21 », programme d’éducation à l’environnement et de gestion durable des lycées publics régionaux,

. Projets réalisés en BTS Electrotechnique durant l’année 2008/2009.

PROCES VERBAL

ACTES ADMINISTRATIFS

090702 ACTES CA